Conditions générales de vente

Livraison : La livraison n’est pas soumise à un minimum de commande. La livraison est gratuite pour toute livraison effectuée sur la commune de Notre Dame-de-Monts. Concernant les autres communes, voir conditions relatives aux frais de livraison. Les plateaux peuvent être commandés jusqu’à la veille 20 h. Pour toute commande passée le jour même un forfait de 5€ est appliqué par plateau. Les horaires de livraisons seront donnés à titre indicatif ou pourront être décalé en fonction du service.

Conditions des frais de livraison : Au-delà d’un rayon de 30 kms autour de Notre-Dame-De-Monts, un supplément de 0,22 du km sera appliqué. Coordonnées : Lors de la prise de commande, nous vous remercions de vérifier l’exactitude des coordonnées de livraison et de facturation mentionnées sur le bon de commande ou le formulaire internet. La SARL ARTVAL ne pourrait être tenue pour responsable d’éventuels retards en cas d’informations incomplètes ou erronées.

Réclamations : Toute réclamation ou réserve devront être portées à notre connaissance sous huit jours et signalées obligatoirement sur le bon de livraison. Aucun produit alimentaire ne sera repris ni échangé.

Paiement : Sauf convention écrite et signée par les deux parties, l’ensemble de nos prestations seront facturées et réglées au comptant le jour de la livraison. Les règlements peuvent être faits par chèque bancaire libellé à l’ordre Sarl Artval ou par carte bancaire via un terminal carte bleue le jour de la livraison. Toute somme non payée à la date d’exigibilité produira de plein droit, sans mise en demeure particulière et préalable, des pénalités de retard correspondant au taux de l’intérêt légal communiqué par la Banque de France, ainsi que la cessation immédiate de toute commande en cours ou à venir sans préjudice de toute autre voie d’action. Nous ne pratiquons pas l’escompte.

Conditions d’annulation : Toute annulation d’une commande faîte après 8h le jour de la livraison entraîne la facturation complète de la prestation commandée. Concernant les commandes passées le jour même et confirmées par écrit, aucune annulation ne sera acceptée.

Conditions générales de vente : Toute commande implique de la part du client l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, tout litige sera du ressort du tribunal compétent. La Sarl Artval se réserve le droit de modifier tout ou partie de la composition de ses produits en fonction des aléas d’approvisionnement et/ou par principe de précaution.

Information : Conformément à la loi « Informatique et Liberté », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-nous votre demande par e-mail.

Les produits et prix présentés sont susceptibles de modification sans préavis. Certains ingrédients peuvent avoir subi un procédé de conservation par congélation. Pour cette raison nous vous recommandons de consommer rapidement nos produits et de ne jamais les recongeler. Nous ne pouvons vous garantir une absence totale d’allergènes dans nos préparations. La disponibilité de certains produits peut varier au quotidien selon les approvisionnements.

Boucherie Charcuterie Traiteur SARL ARTVAL.